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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Denis BUFFARD
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DB-3
Marque expirée - Marque en non vigueur

DB-3
Denis BUFFARD SAS

Numéro de dépôt :
3517308
Date de dépôt :
27/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2017
DB-3 de Denis BUFFARD

Présentation de la marque DB-3

Déposée le 27 juillet 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Denis BUFFARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DB-3 »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Denis BUFFARD domicilié(e) Adresse : 49 Route de Prémanon, La Doye,39404 MOREZ CEDEX - 39404 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 683 546 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Denis BUFFARD SAS domicilié(e) 49 Route de Prémanon, La Doye,39404 MOREZ CEDEX - 39404 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DB-3 est expirée depuis le 27 juillet 2017.

Denis BUFFARD a également déposé les autres marques suivantes : ETC... , AXÉBO , VICHY , RIVERSE , DKLé , FOLOMI , FOLOMI , SEE UNIC , e.motion , L'ABEILLE


Denis BUFFARD SAS - Adresse : 49 Route de Prémanon, La Doye,39404 MOREZ CEDEX - 39404 - France - SIREN 392683546


Denis BUFFARD SAS - 49 Route de Prémanon, La Doye,39404 MOREZ CEDEX - 39404 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-01

Publication - Publication le 7 sept. 2007 au BOPI 2007-36

Articles de lunetterie : * lunettes optiques. * lunettes solaires. * étuis à lunettes.

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).